Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME
ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3355512
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2015
COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME de SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901

Présentation de la marque COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME

Déposée le 26 avril 2005 par l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 domicilié(e) 149 Boulevard Rabatau,13395 MARSEILLE CEDEX 10 - 13395 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 105 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Président Alain DELCORSO domicilié(e) 149 Boulevard Rabatau,13395 MARSEILLE CEDEX 10 - 13395 - France.

La marque COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME est expirée depuis le 26 avril 2015.

SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DE LA SAINTE BAUME , Provence vintage Course de Côte véhicules historiques


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 - 149 Boulevard Rabatau,13395 MARSEILLE CEDEX 10 - 13395 - France - SIREN 434105300


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Président Alain DELCORSO - 149 Boulevard Rabatau,13395 MARSEILLE CEDEX 10 - 13395 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Activités sportives.